Déposée le 21 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE),
la marque française « SVEL TOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SABEM domicilié(e) 24 rue St FERDINAND, 75017 PARIS (dossier no 2197679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 861 653 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel PICHARD domicilié(e) (dossier no 2197679) - France.
La marque SVEL TOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SABEM SARL - 24 rue St FERDINAND, 75017 PARIS (dossier no 2197679) - France - SIREN 377861653
Michel PICHARD - (dossier no 2197679) - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197679 - Publication au BOPI 2001-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques lotions pour les cheveux, dentifrices, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériels pour pansements; désinfectants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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